Implications fiscales Américaines pour les Canadiens vendant sur Amazon.com
Élargir votre entreprise à Amazon.com est une opportunité passionnante pour les vendeurs canadiens. Cependant, naviguer dans les implications fiscales de la vente transfrontalière peut être complexe. Cet article offre un aperçu clair des principales considérations fiscales lors de la vente sur Amazon.com.
Lisez la suite pour en savoir plus.
Comprendre vos obligations fiscales
En tant qu’entreprise canadienne, en général, vous ne serez pas responsable de l’impôt fédéral et étatique américain sur le revenu à moins d’avoir une présence physique aux États-Unis, comme un entrepôt ou un bureau.
La taxe de vente aux États-Unis est imposée par les états individuels, pas par le gouvernement fédéral. Si vous atteignez un certain seuil de ventes dans un état spécifique (une nexus ou une présence significative), vous pourriez être tenu de collecter et de verser la taxe de vente sur vos ventes aux clients de ces États.
Seuils de ventes US par état
Chaque état a ses propres règles concernant la nexus de la taxe de vente, il est donc important de comprendre les exigences de chaque état où vous menez des affaires. Sur Amazon, atteindre un seuil spécifique d’état est peu probable car les ventes sont réparties à travers les États-Unis. Cependant, les grandes entreprises ou vendeurs peuvent atteindre ces seuils.
De nombreux états ont adopté un seuil de ventes de 100 000 $ en tant que déclencheur pour la nexus économique. Si les ventes d’un vendeur aux clients de l’état dépassent ce seuil dans une certaine période (généralement l’année civile en cours ou précédente), ils sont tenus de collecter et de verser la taxe de vente dans cet état.
Certains états utilisent un seuil basé sur le nombre de transactions plutôt que sur le montant en dollars des ventes. Par exemple, si un vendeur effectue 200 transactions ou plus avec des clients dans l’état dans une période spécifiée, il peut être tenu de collecter et de verser la taxe de vente dans cet état.
Lois sur les facilitateurs de marketplace
De nombreux états ont promulgué des lois qui obligent les facilitateurs de marché (par exemple, Amazon, eBay) à collecter et à verser la taxe de vente au nom des vendeurs tiers utilisant leurs plateformes. Dans de tels cas, les vendeurs individuels peuvent ne pas avoir à se soucier de la nexus de la taxe de vente s’ils vendent exclusivement par le biais de ces places de marché.
Recherche d'aide professionnelle
Les lois fiscales américaines peuvent être complexes, surtout lorsqu’il s’agit de commerce électronique transfrontalier. ProMerit peut vous guider sur vos obligations, y compris en vous recommandant un professionnel de la fiscalité américaine qui peut vous conseiller sur votre situation spécifique. Cela garantit que vous respectez toutes les réglementations fiscales et optimisez votre stratégie fiscale.